Permis d'aménager n° 05951215O0001 à Roubaix, 52 Rue Nabuchodonosor
Territoire
Nord (59)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 27 octobre 2015
Dossier PA n° 05951215O0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Roubaix (Nord, Hauts-de-France), le permis d'aménager n° 05951215O0001 a été délivré le 27 octobre 2015, pour un projet situé 52 Rue Nabuchodonosor.
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est DW208. Le dossier a été instruit en près de 10 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Nord en 2015 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 52 permis d'aménager référencés à Roubaix.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 27 octobre 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
27 octobre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Roubaix
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Roubaix Code postal 59100 Identifiant INSEE 59512
- Département
- Nord (59)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BONDUES (59910)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 05951215O0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 59512 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 27 octobre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |