Permis d'aménager n° 0590442600001 à Baisieux pour un terrain de 1 136 m², Ruelle Major
Territoire
Nord (59)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 6 août 2026
Dossier PA n° 0590442600001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Baisieux (Nord, Hauts-de-France), le permis d'aménager n° 0590442600001 a été délivré le 6 août 2026, pour un projet situé Ruelle Major.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 1 136 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont A453, A1591. L'instruction du dossier a duré près de 5 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Nord pour les dossiers déposés en 2026 (environ 3 mois). Ce dossier est l'un des 15 permis d'aménager référencés à Baisieux.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 6 août 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
6 août 2026
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Baisieux
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Baisieux Code postal 59780 Identifiant INSEE 59044
- Département
- Nord (59)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 136 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BAISIEUX (59780)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0590442600001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 59044 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2026 |
| Date d'autorisation | 6 août 2026 |
| Date de dépôt | 20/03/2026 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |