Retour aux autorisations d'Urzy

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 05830016N0001

Permis d'aménager n° 05830016N0001 à Urzy, Rue De La Grande Vanne Chateau Des Bordes

Q: Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par SCI DE LA SABLIERE et autorisé le 9 mars 2016.

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 9 mars 2016).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 05830016N0001, déposé en mairie d'Urzy.

Territoire

Nièvre (58)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 9 mars 2016

Dossier PA n° 05830016N0001

Demandeur

SCI DE LA SABLIERE

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Rue De La Grande Vanne Chateau Des Bordes, le permis d'aménager n° 05830016N0001 a été délivré le 9 mars 2016 à Urzy (Nièvre, Bourgogne-Franche-Comté). Le projet est porté par SCI DE LA SABLIERE.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AO34, AO35, AO36. Le dossier a été instruit en un peu plus de 2 mois entre le dépôt et la décision. Ce dossier s'inscrit parmi les 5 permis d'aménager référencés à Urzy.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

09/03/2016

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 9 mars 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

9 mars 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

09/03/2016

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Urzy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AO34 AO35 AO36

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Chateau Des Bordes

Territoires administratifs

Commune: Urzy Code postal 58130 Identifiant INSEE 58300
Département: Nièvre (58)
Région: Bourgogne-Franche-Comté

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SCI DE LA SABLIERE

Voir les 2 autorisations

Catégorie: SCI
Catégorie juridique: Société civile immobilière
SIREN: 403695463
SIRET: 40369546300022
Code APE (NAF): 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Année de création: 1995
Localisation: URZY (58130)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	05830016N0001
Code commune INSEE	58300 - Voir la page commune
Année de dépôt	2016
Date d'autorisation	9 mars 2016
Date de dépôt	01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC)	03/2016
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Rue De La Grande Vanne Chateau Des Bordes à Urzy (58130).

Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par SCI DE LA SABLIERE et autorisé le 9 mars 2016.

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 9 mars 2016).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 05830016N0001, déposé en mairie d'Urzy.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Urzy

PA n°05830014N0001 Autorisé

Rue Des Genets

Urzy (58130)

24 mai 2014

PA n°05830016N0002 Terminé

Rue Des Grands Genets

Urzy (58130)

16 sept. 2016 JULIEN CATEL

PA n°05830017N0001 Commencé

Rue Des Genets

Urzy (58130)

01 sept. 2017 ADEA

PA n°05830019N0001 Autorisé

Urzy (58130)

06 sept. 2019

Autres types d'autorisations à Urzy

Permis de construire à Urzy

70 autorisations

Permis de démolir à Urzy

1 autorisation