Permis d'aménager n° 0574832600001 à Morhange pour un terrain de 2 324 m², Chemin Du Petit Moulin
Territoire
Moselle (57)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 21 mai 2026
Dossier PA n° 0574832600001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0574832600001 a été délivré le 21 mai 2026 à Morhange (Moselle, Grand Est), pour un projet situé Chemin Du Petit Moulin.
L'opération concerne un terrain de 2 324 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 08175, 08220. Ce dossier s'inscrit parmi les 5 permis d'aménager référencés à Morhange.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 21 mai 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
21 mai 2026
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Morhange
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Morhange Code postal 57340 Identifiant INSEE 57483
- Département
- Moselle (57)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 324 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MORHANGE (57340)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0574832600001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 57483 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2026 |
| Date d'autorisation | 21 mai 2026 |
| Date de dépôt | 21/05/2026 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |