Permis d'aménager n° 05746317X0003 à Metz pour un terrain de 8 517 m², Rue Aux Arenes
Territoire
Moselle (57)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 11 janvier 2018
Dossier PA n° 05746317X0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 05746317X0003, délivré le 11 janvier 2018 à Metz (Moselle, Grand Est), porte sur un projet situé Rue Aux Arenes.
L'opération s'étend sur un terrain de 8 517 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 31435, 31437, 31443. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé en Moselle pour les dossiers déposés en 2017 (environ 10 mois). L'ensemble des 36 permis d'aménager référencés à Metz est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 11 janvier 2018. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
11 janvier 2018
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Metz
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Metz Code postal 57070 Identifiant INSEE 57463
- Département
- Moselle (57)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 8 517 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- METZ (57045)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 05746317X0003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 57463 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 11 janvier 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |