Permis d'aménager n° 05746314X0001 à Metz pour un terrain de 11 998 m², 92 Boule Solidarite
Territoire
Moselle (57)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 21 août 2014
Dossier PA n° 05746314X0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 05746314X0001, délivré le 21 août 2014 à Metz (Moselle, Grand Est), porte sur un projet situé 92 Boule Solidarite.
L'opération concerne un terrain de 11 998 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est BW265. Ce dossier est l'un des 36 permis d'aménager référencés à Metz.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 26/05/2015.
Autorisation
21 août 2014
Ouverture de chantier (DOC)
25/11/2014
Achèvement (DAACT)
26/05/2015
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 3 mois
Durée du chantier
un peu plus de 6 mois
Délai total
un peu plus de 9 mois
Localisation du projet à Metz
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Metz Code postal 57000 Identifiant INSEE 57463
- Département
- Moselle (57)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 11 998 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- DINARD (35800)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 05746314X0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 57463 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 21 août 2014 |
| Date de dépôt | 26/05/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |