Permis d'aménager n° 05745213Y0001 à La Maxe, Rue Des Peupliers
Territoire
Moselle (57)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 14 février 2014
Dossier PA n° 05745213Y0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 14 février 2014 à La Maxe (Moselle, Grand Est), le permis d'aménager n° 05745213Y0001 porte sur un projet situé Rue Des Peupliers.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont 03101, 03103. Ce dossier est l'un des 5 permis d'aménager référencés à La Maxe.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 11/05/2015.
Autorisation
14 février 2014
Ouverture de chantier (DOC)
06/02/2015
Achèvement (DAACT)
11/05/2015
Délai autorisation - chantier
près d'un an
Durée du chantier
un peu plus de 3 mois
Délai total
1 an 2 mois
Localisation du projet à La Maxe
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- La Maxe Code postal 57140 Identifiant INSEE 57452
- Département
- Moselle (57)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LA MAXE (57140)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 05745213Y0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 57452 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 14 février 2014 |
| Date de dépôt | 11/05/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |