Permis d'aménager n° 05744714Y0001 à Marly pour un terrain de 115 374 m², 1 Belle Fontaine
Territoire
Moselle (57)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 25 mai 2015
Dossier PA n° 05744714Y0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé 1 Belle Fontaine, le permis d'aménager n° 05744714Y0001 a été délivré le 25 mai 2015 à Marly (Moselle, Grand Est).
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 115 374 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont 491125, 491143, 491172. L'instruction du dossier a duré 1 an 4 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Moselle pour les dossiers déposés en 2014 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 6 permis d'aménager référencés à Marly.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 17/08/2016.
Autorisation
25 mai 2015
Ouverture de chantier (DOC)
29/05/2015
Achèvement (DAACT)
17/08/2016
Délai autorisation - chantier
4 jours
Durée du chantier
1 an 2 mois
Délai total
1 an 2 mois
Localisation du projet à Marly
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Marly Code postal 57155 Identifiant INSEE 57447
- Département
- Moselle (57)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 115 374 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MARLY (57155)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 05744714Y0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 57447 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 25 mai 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |