Permis d'aménager n° 05716215Y0002 à Cuvry pour un terrain de 30 700 m², Lieu Dit Le Haut Rozin
Territoire
Moselle (57)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 1 octobre 2015
Dossier PA n° 05716215Y0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 05716215Y0002 a été délivré le 1 octobre 2015 à Cuvry (Moselle, Grand Est), pour un projet situé Lieu Dit Le Haut Rozin.
L'opération s'étend sur un terrain de 30 700 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 02271. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Moselle en 2015 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 5 permis d'aménager référencés à Cuvry.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 22/12/2022.
Autorisation
1 octobre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
01/02/2018
Achèvement (DAACT)
22/12/2022
Délai autorisation - chantier
2 ans 4 mois
Durée du chantier
4 ans 10 mois
Délai total
7 ans 2 mois
Localisation du projet à Cuvry
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Cuvry Code postal 57420 Identifiant INSEE 57162
- Département
- Moselle (57)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 30 700 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- METZ (57071)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 05716215Y0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 57162 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 1 octobre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |