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Permis d'aménager Statut : Commencé N° 05702421M0002

Permis d'aménager n° 05702421M0002 à Antilly, Rue De Metz

Q: Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Le dossier est porté par TERRALIA AMENAGEMENT et autorisé le 7 août 2021.

Q: Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 7 août 2021, ouverture de chantier le 10 mars 2022).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 05702421M0002, déposé en mairie d'Antilly.

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 7 août 2021

Dossier PA n° 05702421M0002

Demandeur

TERRALIA AMENAGEMENT

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Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Rue De Metz, le permis d'aménager n° 05702421M0002 a été délivré le 7 août 2021 à Antilly (Moselle, Grand Est). Le projet est porté par TERRALIA AMENAGEMENT.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est A266.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

07/08/2021

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/03/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

7 août 2021

Ouverture de chantier (DOC)

10/03/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 7 mois

Dépôt

10/03/2022

Autorisation

07/08/2021

Chantier (DOC)

10/03/2022

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Antilly

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

A266

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Antilly Code postal 57640 Identifiant INSEE 57024
Département: Moselle (57)
Région: Grand Est

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

TERRALIA AMENAGEMENT

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Catégorie: Société
Catégorie juridique: Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN: 808507487
SIRET: 80850748700011
Code APE (NAF): 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
Taille d'entreprise: PME
Année de création: 2014
Localisation: METZ (57070)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	05702421M0002
Code commune INSEE	57024 - Voir la page commune
Année de dépôt	2021
Date d'autorisation	7 août 2021
Date de dépôt	10/03/2022
Dernière mise à jour (DPC)	04/2022
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Rue De Metz à Antilly (57640).

Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Le dossier est porté par TERRALIA AMENAGEMENT et autorisé le 7 août 2021.

Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 7 août 2021, ouverture de chantier le 10 mars 2022).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 05702421M0002, déposé en mairie d'Antilly.

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