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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 05442522E0001

Permis d'aménager n° 05442522E0001 à Piennes pour un terrain de 79 820 m², Valmusson

Q: Qui a déposé ce permis d'aménager ?

La demande a été déposée par TERRALIA AMENAGEMENT et autorisée le 3 mai 2023.

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 3 mai 2023).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 05442522E0001, déposé en mairie de Piennes.

Territoire

Meurthe-et-Moselle (54)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 3 mai 2023

Dossier PA n° 05442522E0001

Demandeur

TERRALIA AMENAGEMENT

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Synthèse du dossier et statut administratif

À Piennes (Meurthe-et-Moselle, Grand Est), le permis d'aménager n° 05442522E0001 a été délivré le 3 mai 2023, pour un projet situé Valmusson. TERRALIA AMENAGEMENT figure comme demandeur du dossier.

L'aménagement porte sur un terrain de 79 820 m².

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AH128, X260, X262. L'instruction du dossier a duré 1 an 4 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Meurthe-et-Moselle pour les dossiers déposés en 2022 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 2 permis d'aménager référencés à Piennes.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

03/05/2023

Surface du terrain

79 820 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 3 mai 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

3 mai 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

03/05/2023

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Piennes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AH128 X260 X262

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Piennes Code postal 54490 Identifiant INSEE 54425
Département: Meurthe-et-Moselle (54)
Région: Grand Est

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	79 820 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

TERRALIA AMENAGEMENT

Voir les 20 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN: 808507487
SIRET: 80850748700011
Code APE (NAF): 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
Taille d'entreprise: PME
Année de création: 2014
Localisation: METZ (57070)

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Dossier n° 0545372300001

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	05442522E0001
Code commune INSEE	54425 - Voir la page commune
Année de dépôt	2022
Date d'autorisation	3 mai 2023
Date de dépôt	01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC)	05/2023
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 79 820 m², situé Valmusson à Piennes (54490).

Qui a déposé ce permis d'aménager ?

La demande a été déposée par TERRALIA AMENAGEMENT et autorisée le 3 mai 2023.

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 3 mai 2023).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 05442522E0001, déposé en mairie de Piennes.

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