Permis d'aménager Statut : Commencé N° 05623417T0001

Permis d'aménager n° 05623417T0001 à Saint-Pierre-Quiberon pour un terrain de 2 268 m², Avenue Du Lizeau

Territoire

Morbihan (56)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 11 août 2017

Dossier PA n° 05623417T0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Avenue Du Lizeau, le permis d'aménager n° 05623417T0001 a été délivré le 11 août 2017 à Saint-Pierre-Quiberon (Morbihan, Bretagne).

L'opération concerne un terrain de 2 268 m².

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AI18. Ce dossier s'inscrit parmi les 42 permis d'aménager référencés à Saint-Pierre-Quiberon.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

11/08/2017

Surface du terrain

2 268 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 05/06/2018. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

11 août 2017

Ouverture de chantier (DOC)

05/06/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

près de 10 mois

Dépôt
05/06/2018
Autorisation
11/08/2017
3
Chantier (DOC)
05/06/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Pierre-Quiberon

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

AI18

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Pierre-Quiberon Code postal 56510 Identifiant INSEE 56234
Département
Morbihan (56)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 2 268 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BRETIGNOLLE SUR MER (85470)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 05623417T0001
Code commune INSEE 56234 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 11 août 2017
Date de dépôt 05/06/2018
Dernière mise à jour (DPC) 06/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 2 268 m², situé Avenue Du Lizeau à Saint-Pierre-Quiberon (56510).
Quel est le statut de ce permis d'aménager ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 11 août 2017, ouverture de chantier le 5 juin 2018).
Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05623417T0001, déposé en mairie de Saint-Pierre-Quiberon.

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