Permis d'aménager n° 0551321600001 à Cousances-les-Forges pour un terrain de 13 330 m², Cr Dit Du Girardin
Territoire
Meuse (55)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 12 juin 2017
Dossier PA n° 0551321600001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Cousances-les-Forges (Meuse, Grand Est), le permis d'aménager n° 0551321600001 a été délivré le 12 juin 2017, pour un projet situé Cr Dit Du Girardin.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 13 330 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont ZB27, ZB30, ZB29. Le dossier a été instruit en 1 an 5 mois entre le dépôt et la décision. L'ensemble des 4 permis d'aménager référencés à Cousances-les-Forges est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 12 juin 2017. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
12 juin 2017
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Cousances-les-Forges
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Cousances-les-Forges Code postal 55170 Identifiant INSEE 55132
- Département
- Meuse (55)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 13 330 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- COUSANCES LES FORGES (55170)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0551321600001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 55132 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 12 juin 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |
Questions fréquentes sur ce permis d'aménager
En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Où en est ce dossier ?
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
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