Retour aux autorisations de Vézelise

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 05456322T0001

Permis d'aménager n° 05456322T0001 à Vézelise pour un terrain de 766 m², Rue Des Maix

Q: Qui porte ce projet ?

Ce dossier a été déposé par COMMUNE DE VEZELISE et autorisé le 18 juillet 2022.

Q: Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 18 juillet 2022).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 05456322T0001, déposé en mairie de Vézelise.

Territoire

Meurthe-et-Moselle (54)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 18 juillet 2022

Dossier PA n° 05456322T0001

Demandeur

COMMUNE DE VEZELISE

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 18 juillet 2022 à Vézelise (Meurthe-et-Moselle, Grand Est), le permis d'aménager n° 05456322T0001 porte sur un projet situé Rue Des Maix. COMMUNE DE VEZELISE figure comme demandeur du dossier.

L'opération concerne un terrain de 766 m².

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AB289, AB387, AB388. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Meurthe-et-Moselle pour les dossiers déposés en 2022 (environ 9 mois). L'ensemble des 7 permis d'aménager référencés à Vézelise est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

18/07/2022

Surface du terrain

766 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 18 juillet 2022. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

18 juillet 2022

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

18/07/2022

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Vézelise

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AB289 AB387 AB388

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Vézelise Code postal 54330 Identifiant INSEE 54563
Département: Meurthe-et-Moselle (54)
Région: Grand Est

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	766 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

COMMUNE DE VEZELISE

Voir les 8 autorisations

Catégorie: Commune/EPCI
Catégorie juridique: Commune et commune nouvelle
SIREN: 215405630
SIRET: 21540563000017
Code APE (NAF): 84.11Z - Administration publique générale
Taille d'entreprise: PME - 20-49 salariés
Année de création: 1980
Localisation: VEZELISE (54330)

Autres dossiers de COMMUNE DE VEZELISE

PA n°0545632500001 Autorisé

Dossier n° 0545632500001

18 juil. 2025

PA n°05456323T0001 Autorisé

Rue Beauregard

27 mars 2023

PA n°05456322T0002 Autorisé

5 Rue De L'abattoir

20 mai 2022

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	05456322T0001
Code commune INSEE	54563 - Voir la page commune
Année de dépôt	2022
Date d'autorisation	18 juillet 2022
Date de dépôt	01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC)	07/2022
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 766 m², situé Rue Des Maix à Vézelise (54330).

Qui porte ce projet ?

Ce dossier a été déposé par COMMUNE DE VEZELISE et autorisé le 18 juillet 2022.

Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 18 juillet 2022).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 05456322T0001, déposé en mairie de Vézelise.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Vézelise

PA n°05456315T0001 Autorisé

Rue De La Goulotte

Vézelise (54330)

20 juin 2015 LOTIXIA

PA n°05456315T0002 Autorisé

Rue De La Goulotte

Vézelise (54330)

31 mars 2016 6 288 m² foncier LOTIXIA

PA n°05456319T0001 Autorisé

Montee Des Capucins

Vézelise (54330)

18 juil. 2019 705 m² foncier

PA n°05456322T0002 Autorisé

5 Rue De L'abattoir

Vézelise (54330)

20 mai 2022 1 202 m² foncier COMMUNE DE VEZELISE

PA n°05456323T0001 Autorisé

Rue Beauregard

Vézelise (54330)

27 mars 2023 2 742 m² foncier COMMUNE DE VEZELISE

PA n°0545632500001 Autorisé

Vézelise (54330)

18 juil. 2025 COMMUNE DE VEZELISE

Autres types d'autorisations à Vézelise

Permis de construire à Vézelise

48 autorisations

Permis de démolir à Vézelise

5 autorisations