Permis d'aménager n° 05432323B0005 à Longwy pour un terrain de 4 151 m², Rue Rimbaud Le Bel Arbre
Territoire
Meurthe-et-Moselle (54)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 19 juillet 2023
Dossier PA n° 05432323B0005
Demandeur
IMMO STELL CONCEPT
Synthèse du dossier et statut administratif
À Longwy (Meurthe-et-Moselle, Grand Est), le permis d'aménager n° 05432323B0005 a été délivré le 19 juillet 2023, pour un projet situé Rue Rimbaud Le Bel Arbre. Le projet est porté par IMMO STELL CONCEPT.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 4 151 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est BD255. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Meurthe-et-Moselle en 2023 (médiane : environ 7 mois). Ce dossier fait partie des 11 permis d'aménager référencés à Longwy.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 19 juillet 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
19 juillet 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Longwy
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Bel Arbre
Territoires administratifs
- Commune
- Longwy Code postal 54400 Identifiant INSEE 54323
- Département
- Meurthe-et-Moselle (54)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 4 151 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
IMMO STELL CONCEPT
- Catégorie
- Soc. civile
- Catégorie juridique
- Autre société civile
- SIREN
- 751940362
- SIRET
- 75194036200021
- Code APE (NAF)
- 41.10D - Supports juridiques de programmes
- Localisation
- COSNES ET ROMAIN (54400)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 05432323B0005 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 54323 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 19 juillet 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |