Retour aux autorisations de Liverdun

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 05431816T0001

Permis d'aménager n° 05431816T0001 à Liverdun, Rd 90 Route De Frouard

Q: Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par PIERRES & TERRITOIRES DE FRANCE CHAMPAGNE-ARDENNE LORRAINE et autorisé le 1 septembre 2016.

Q: Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 1 septembre 2016).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 05431816T0001, déposé en mairie de Liverdun.

Territoire

Meurthe-et-Moselle (54)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 1 septembre 2016

Dossier PA n° 05431816T0001

Demandeur

PIERRES & TERRITOIRES DE FRANCE CHAMPAGNE-ARDENNE LORRAINE

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 05431816T0001 a été délivré le 1 septembre 2016 à Liverdun (Meurthe-et-Moselle, Grand Est), pour un projet situé Rd 90 Route De Frouard. Le projet est porté par PIERRES & TERRITOIRES DE FRANCE CHAMPAGNE-ARDENNE LORRAINE.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AT110. L'instruction du dossier a duré 8 mois. Ce dossier fait partie des 3 permis d'aménager référencés à Liverdun.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

01/09/2016

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 1 septembre 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

1 septembre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

01/09/2016

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Liverdun

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AT110

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Liverdun Code postal 54460 Identifiant INSEE 54318
Département: Meurthe-et-Moselle (54)
Région: Grand Est

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

PIERRES & TERRITOIRES DE FRANCE CHAMPAGNE-ARDENNE LORRAINE

Voir les 15 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: SAS, société par actions simplifiée
SIREN: 392186581
SIRET: 39218658100014
Code APE (NAF): 41.10A - Promotion immobilière de logements
Taille d'entreprise: PME - 3-5 salariés
Année de création: 1993
Localisation: NANCY (54000)

Autres dossiers de PIERRES & TERRITOIRES DE FRANCE CHAMPAGNE-ARDENNE LORRAINE

PA n°05443521T0001 Terminé

Rue De Preny

30 oct. 2021

PA n°05211420S0001 Autorisé

Rue Du College

03 févr. 2021

PA n°0103491900001 Terminé

Impasse Jeanne D'arc

27 févr. 2019

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	05431816T0001
Code commune INSEE	54318 - Voir la page commune
Année de dépôt	2016
Date d'autorisation	1 septembre 2016
Date de dépôt	01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC)	09/2016
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Rd 90 Route De Frouard à Liverdun (54460).

Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par PIERRES & TERRITOIRES DE FRANCE CHAMPAGNE-ARDENNE LORRAINE et autorisé le 1 septembre 2016.

Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 1 septembre 2016).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 05431816T0001, déposé en mairie de Liverdun.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Liverdun

PA n°05431813T0002 Terminé

Avenue Du Gard - Route De

Liverdun (54460)

10 oct. 2013 FRANCELOT S.A.S

PA n°05431819T0002 Autorisé

5T Rue Du Levant

Liverdun (54460)

17 juin 2019 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE POMPEY

Autres types d'autorisations à Liverdun

Permis de construire à Liverdun

111 autorisations

Permis de démolir à Liverdun

9 autorisations