Permis d'aménager n° 05034521W0003 à Monthuchon pour un terrain de 5 493 m², La Petite Maison Neuve
Territoire
Manche (50)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 10 novembre 2021
Dossier PA n° 05034521W0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 05034521W0003, délivré le 10 novembre 2021 à Monthuchon (Manche, Normandie), porte sur un projet situé La Petite Maison Neuve.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 5 493 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est A533. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Manche en 2021 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 4 permis d'aménager référencés à Monthuchon.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 10 novembre 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
10 novembre 2021
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Monthuchon
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Monthuchon Code postal 50200 Identifiant INSEE 50345
- Département
- Manche (50)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 5 493 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CAMBERNON (50200)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 05034521W0003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 50345 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 10 novembre 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |