Permis d'aménager Statut : Terminé N° 0491762500003

Permis d'aménager n° 0491762500003 au Lion-d'Angers pour un terrain de 1 487 m², 6343 Rue Du Courgeon Chemin De La Rochette

Territoire

Maine-et-Loire (49)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 31 octobre 2025

Dossier PA n° 0491762500003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 6343 Rue Du Courgeon Chemin De La Rochette, le permis d'aménager n° 0491762500003 a été délivré le 31 octobre 2025 au Lion-d'Angers (Maine-et-Loire, Pays de la Loire).

Le projet d'aménagement couvre un terrain de 1 487 m².

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AO269, AO318. L'instruction du dossier a duré près de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Maine-et-Loire en 2025 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 21 permis d'aménager référencés au Lion-d'Angers.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

31/10/2025

Surface du terrain

1 487 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 07/11/2025.

Autorisation

31 octobre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

31/10/2025

Achèvement (DAACT)

07/11/2025

Délai autorisation - chantier

moins d'un jour

Durée du chantier

7 jours

Délai total

7 jours

Dépôt
01/01/2025
Autorisation
31/10/2025
Chantier (DOC)
31/10/2025
4
Achèvement (DAACT)
07/11/2025

Localisation du projet au Lion-d'Angers

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AO269 AO318

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Chemin De La Rochette

Territoires administratifs

Commune
Le Lion-d'Angers Code postal 49220 Identifiant INSEE 49176
Département
Maine-et-Loire (49)

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 1 487 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE GRAND VILLAGE PLAGE (17370)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 0491762500003
Code commune INSEE 49176 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 31 octobre 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 11/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 1 487 m², situé 6343 Rue Du Courgeon Chemin De La Rochette au Lion-d'Angers (49220).
Quel est le statut de ce permis d'aménager ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 31 octobre 2025, ouverture de chantier le 31 octobre 2025, achèvement déclaré le 7 novembre 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0491762500003, déposé en mairie du Lion-d'Angers.

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