Permis d'aménager n° 04801215C0001 aux Monts-Verts, Recoules
Territoire
Lozère (48)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 19 mai 2015
Dossier PA n° 04801215C0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 04801215C0001 a été délivré le 19 mai 2015 aux Monts-Verts (Lozère, Occitanie), pour un projet situé Recoules.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est A35. L'instruction du dossier a duré près de 5 mois. Ce dossier fait partie des 3 permis d'aménager référencés aux Monts-Verts.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 19 mai 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
19 mai 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet aux Monts-Verts
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Recoules
Territoires administratifs
- Commune
- Les Monts-Verts Code postal 48200 Identifiant INSEE 48012
- Département
- Lozère (48)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LES MONTS-VERTS (48200)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 04801215C0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 48012 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 19 mai 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |