Permis d'aménager n° 0463342500001 au Vigan-en-Quercy pour un terrain de 6 015 m², 523 Route De La Moliere Le Terrier
Territoire
Lot (46)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 3 septembre 2025
Dossier PA n° 0463342500001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 3 septembre 2025 au Vigan-en-Quercy (Lot, Occitanie), le permis d'aménager n° 0463342500001 porte sur un projet situé 523 Route De La Moliere Le Terrier.
L'opération concerne un terrain de 6 015 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont D281, D282, D283. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Lot en 2025 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 4 permis d'aménager référencés au Vigan-en-Quercy.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 07/01/2026.
Autorisation
3 septembre 2025
Ouverture de chantier (DOC)
03/10/2025
Achèvement (DAACT)
07/01/2026
Délai autorisation - chantier
1 mois
Durée du chantier
un peu plus de 3 mois
Délai total
un peu plus de 4 mois
Localisation du projet au Vigan-en-Quercy
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Terrier
Territoires administratifs
- Commune
- Le Vigan-en-Quercy Code postal 46300 Identifiant INSEE 46334
- Département
- Lot (46)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 6 015 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- TOULOUSE (31500)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0463342500001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 46334 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 3 septembre 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |