Permis d'aménager Statut : Terminé N° 0463342500001

Permis d'aménager n° 0463342500001 au Vigan-en-Quercy pour un terrain de 6 015 m², 523 route de la Moliere Le Terrier

Territoire

Lot (46)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 3 septembre 2025

Dossier PA n° 0463342500001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 3 septembre 2025 au Vigan-en-Quercy (Lot, Occitanie), le permis d'aménager n° 0463342500001 porte sur un projet situé 523 route de la Moliere Le Terrier.

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement sur un terrain de 6 015 m².

Ce permis d'aménager est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 07/01/2026. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 03/10/2025, soit 1 mois après l'autorisation. Le délai d'instruction, entre dépôt et décision, est d'un peu plus de 8 mois. Ce délai est proche de la médiane d'environ 8 mois observée dans le Lot pour les dossiers déposés en 2025.

Le terrain de ce permis d'aménager est cadastré D 281, D 282, D 283. Ce dossier fait partie des 4 permis d'aménager au Vigan-en-Quercy référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/09/2025

Surface du terrain

6 015 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 07/01/2026.

Autorisation

3 septembre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

03/10/2025

Achèvement (DAACT)

07/01/2026

Délai autorisation - chantier

1 mois

Durée du chantier

un peu plus de 3 mois

Délai total

un peu plus de 4 mois

Dépôt
01/01/2025
Autorisation
03/09/2025
Chantier (DOC)
03/10/2025
4
Achèvement (DAACT)
07/01/2026

Localisation du projet au Vigan-en-Quercy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

D 281 D 282 D 283

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Terrier

Territoires administratifs

Commune
Le Vigan-en-Quercy Code postal 46300 Identifiant INSEE 46334
Département
Lot (46)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet d'aménagement

L'opération concerne un terrain de 6 015 m².

colonnes sur affichées

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 6 015 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TOULOUSE (31500)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_PA) 0463342500001
Code commune INSEE 46334 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 3 septembre 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 01/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique
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