Permis d'aménager n° 04609918A0002 à Porte-du-Quercy, Le Poujol
Territoire
Lot (46)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 28 août 2018
Dossier PA n° 04609918A0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Le Poujol, le permis d'aménager n° 04609918A0002 a été délivré le 28 août 2018 à Porte-du-Quercy (Lot, Occitanie).
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est C300. L'instruction du dossier a duré près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Lot en 2018 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 4 permis d'aménager référencés à Porte-du-Quercy.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 28 août 2018. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
28 août 2018
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Porte-du-Quercy
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Poujol
Territoires administratifs
- Commune
- Porte-du-Quercy Code postal 46800 Identifiant INSEE 46033
- Département
- Lot (46)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- FARGUES (46800)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 04609918A0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 46033 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 28 août 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |