Permis d'aménager n° 04606615G0003 à Cazals, Le Jayne Nord
Territoire
Lot (46)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 9 avril 2015
Dossier PA n° 04606615G0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 04606615G0003, délivré le 9 avril 2015 à Cazals (Lot, Occitanie), porte sur un projet situé Le Jayne Nord.
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont B792, B787, B788. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 3 mois. Au total, 5 permis d'aménager référencés à Cazals sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 9 avril 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
9 avril 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Cazals
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CAZALS (46250)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 04606615G0003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 46066 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 9 avril 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |