Permis d'aménager Statut : Terminé N° 0452321400004

Permis d'aménager n° 0452321400004 à Olivet pour un terrain de 1 528 m², Rue Du Coq

Territoire

Loiret (45)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 21 avril 2015

Dossier PA n° 0452321400004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Olivet (Loiret, Centre-Val de Loire), le permis d'aménager n° 0452321400004 a été délivré le 21 avril 2015, pour un projet situé Rue Du Coq.

L'opération concerne un terrain de 1 528 m².

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZH154. Ce dossier s'inscrit parmi les 79 permis d'aménager référencés à Olivet.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

21/04/2015

Surface du terrain

1 528 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 17/03/2016.

Autorisation

21 avril 2015

Ouverture de chantier (DOC)

25/01/2016

Achèvement (DAACT)

17/03/2016

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 9 mois

Durée du chantier

près de 2 mois

Délai total

près de 11 mois

Dépôt
25/01/2016
Autorisation
21/04/2015
Chantier (DOC)
25/01/2016
4
Achèvement (DAACT)
17/03/2016

Localisation du projet à Olivet

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

ZH154

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Olivet Code postal 45160 Identifiant INSEE 45232
Département
Loiret (45)

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 1 528 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT DENIS EN VAL (45560)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 0452321400004
Code commune INSEE 45232 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 21 avril 2015
Date de dépôt 25/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 04/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 1 528 m², situé Rue Du Coq à Olivet (45160).
Quel est le statut de ce permis d'aménager ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 21 avril 2015, ouverture de chantier le 25 janvier 2016, achèvement déclaré le 17 mars 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0452321400004, déposé en mairie d'Olivet.

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