Permis d'aménager n° 04509820Y0001 à Cléry-Saint-André pour un terrain de 1 270 m², Champ Des Noyers
Territoire
Loiret (45)
Centre-Val de Loire
Autorisation
Autorisé le 14 mai 2020
Dossier PA n° 04509820Y0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Cléry-Saint-André (Loiret, Centre-Val de Loire), le permis d'aménager n° 04509820Y0001 a été délivré le 14 mai 2020, pour un projet situé Champ Des Noyers.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 1 270 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZS9. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Loiret pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 18 permis d'aménager référencés à Cléry-Saint-André.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/05/2020.
Autorisation
14 mai 2020
Ouverture de chantier (DOC)
14/05/2020
Achèvement (DAACT)
20/05/2020
Délai autorisation - chantier
moins d'un jour
Durée du chantier
6 jours
Délai total
6 jours
Localisation du projet à Cléry-Saint-André
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Cléry-Saint-André Code postal 45370 Identifiant INSEE 45098
- Département
- Loiret (45)
- Région
- Centre-Val de Loire
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 270 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MAREAU-AUX-PRES (45370)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 04509820Y0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 45098 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 14 mai 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |