Retour aux permis d'aménager de Nantes

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 04410924A0024

Permis d'aménager n° 04410924A0024 à Nantes pour un terrain de 1 700 m², Rue Noire

Q: Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par METROPOLE NANTES METROPOLE et autorisé le 9 janvier 2025.

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 9 janvier 2025).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 04410924A0024, déposé en mairie de Nantes.

Territoire

Loire-Atlantique (44)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 9 janvier 2025

Dossier PA n° 04410924A0024

Demandeur

METROPOLE NANTES METROPOLE

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 9 janvier 2025 à Nantes (Loire-Atlantique, Pays de la Loire), le permis d'aménager n° 04410924A0024 porte sur un projet situé Rue Noire. Le demandeur déclaré est METROPOLE NANTES METROPOLE.

L'opération concerne un terrain de 1 700 m².

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est MT62. Le dossier a été instruit en 1 an entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Loire-Atlantique pour les dossiers déposés en 2024 (environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 127 permis d'aménager référencés à Nantes.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

09/01/2025

Surface du terrain

1 700 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 9 janvier 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

9 janvier 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

09/01/2025

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Nantes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

MT62

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Nantes Code postal 44000 Identifiant INSEE 44109
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	1 700 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

METROPOLE NANTES METROPOLE

Voir les 213 autorisations

Catégorie: Commune/EPCI
Catégorie juridique: Métropole
SIREN: 244400404
SIRET: 24440040400129
Code APE (NAF): 84.11Z - Administration publique générale
Taille d'entreprise: ETI - 2 000-4 999 salariés
Année de création: 1991
Localisation: NANTES (44000)

Autres dossiers de METROPOLE NANTES METROPOLE

PA n°0440202500001 Autorisé

Rue De La Ville Au Denis

17 oct. 2025

PA n°0441092500010 Autorisé

2 Rue Mounet Sully Espace Public

03 oct. 2025

PA n°0441092500013 Autorisé

20 Rue Jules Launey

30 sept. 2025

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	04410924A0024
Code commune INSEE	44109 - Voir la page commune
Année de dépôt	2024
Date d'autorisation	9 janvier 2025
Date de dépôt	01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC)	01/2025
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 1 700 m², situé Rue Noire à Nantes (44200).

Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par METROPOLE NANTES METROPOLE et autorisé le 9 janvier 2025.

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 9 janvier 2025).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 04410924A0024, déposé en mairie de Nantes.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Nantes

PA n°04410924A0011 Autorisé

44 Route De Saint Joseph De Porteri - Parc Des Expositions -

Nantes (44200)

05 déc. 2024 140 585 m² foncier EXPONANTES

PA n°04410924A0023 Autorisé

Rue Marechal Joffre

Nantes (44200)

05 déc. 2024 4 700 m² foncier METROPOLE NANTES METROPOLE

PA n°04410924A0022 Autorisé

Rue De Verdun

Nantes (44200)

12 déc. 2024 METROPOLE NANTES METROPOLE

PA n°04410924A0028 Autorisé

Rue Suzanne Lenglen

Nantes (44200)

10 févr. 2025 5 985 m² foncier NANTES METROPOLE HABITAT-OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA METROPOLE NANTAISE

PA n°04410924A0029 Autorisé

Rue Yves Du Manoir Rue Lucien Gaudin

Nantes (44200)

10 févr. 2025 8 734 m² foncier NANTES METROPOLE HABITAT-OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA METROPOLE NANTAISE

PA n°04410924A0026 Autorisé

Rue Des Salorges

Nantes (44200)

11 févr. 2025 1 800 m² foncier METROPOLE NANTES METROPOLE

Autres types d'autorisations à Nantes

Permis de construire à Nantes

3 611 autorisations

Permis de démolir à Nantes

1 578 autorisations