Retour aux permis d'aménager de Nantes

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0441091400005

Permis d'aménager n° 0441091400005 à Nantes

Q: En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, à Nantes (44200).

Q: Qui a déposé ce permis d'aménager ?

La demande a été déposée par METROPOLE NANTES METROPOLE et autorisée le 3 octobre 2014.

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 3 octobre 2014).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0441091400005, déposé en mairie de Nantes.

Territoire

Loire-Atlantique (44)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 3 octobre 2014

Dossier PA n° 0441091400005

Demandeur

METROPOLE NANTES METROPOLE

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

À Nantes (Loire-Atlantique, Pays de la Loire), le permis d'aménager n° 0441091400005 a été délivré le 3 octobre 2014. Le demandeur déclaré est METROPOLE NANTES METROPOLE.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Loire-Atlantique en 2014 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 127 permis d'aménager référencés à Nantes est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

03/10/2014

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 3 octobre 2014. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

3 octobre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

03/10/2014

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Nantes

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Nantes Code postal 44200 Identifiant INSEE 44109
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

METROPOLE NANTES METROPOLE

Voir les 213 autorisations

Catégorie: Commune/EPCI
Catégorie juridique: Métropole
SIREN: 244400404
SIRET: 24440040400129
Code APE (NAF): 84.11Z - Administration publique générale
Taille d'entreprise: ETI - 2 000-4 999 salariés
Année de création: 1991
Localisation: NANTERS (44923)

Autres dossiers de METROPOLE NANTES METROPOLE

PA n°0440202500001 Autorisé

Rue De La Ville Au Denis

17 oct. 2025

PA n°0441092500010 Autorisé

2 Rue Mounet Sully Espace Public

03 oct. 2025

PA n°0441092500013 Autorisé

20 Rue Jules Launey

30 sept. 2025

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0441091400005
Code commune INSEE	44109 - Voir la page commune
Année de dépôt	2014
Date d'autorisation	3 octobre 2014
Date de dépôt	01/01/2014
Dernière mise à jour (DPC)	10/2014
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, à Nantes (44200).

Qui a déposé ce permis d'aménager ?

La demande a été déposée par METROPOLE NANTES METROPOLE et autorisée le 3 octobre 2014.

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 3 octobre 2014).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0441091400005, déposé en mairie de Nantes.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Nantes

PA n°0441091400001 Terminé

Route De Sainte-Luce

Nantes (44200)

12 mars 2014 43 151 m² foncier METROPOLE NANTES METROPOLE

PA n°0441091300008 Autorisé

28/30 Rue Cap Yves Hervouet

Nantes (44200)

08 avr. 2014 3 768 m² foncier JIMOA

PA n°0441091400004 Terminé

24 T Rue Des Fromenteaux

Nantes (44200)

13 août 2014 974 m² foncier

PA n°0441091400002 Autorisé

Quai Ceineray

Nantes (44200)

25 nov. 2014 COMMUNE DE NANTES

PA n°0441091400006 Autorisé

17 Chemi De La Guibliniere

Nantes (44200)

25 nov. 2014 2 293 m² foncier PIERRE CONSEIL FONCIER

PA n°0441091400007 Terminé

Boule De La Prairie De Mauves (

Nantes (44200)

25 nov. 2014 32 500 m² foncier METROPOLE NANTES METROPOLE

Autres types d'autorisations à Nantes

Permis de construire à Nantes

3 611 autorisations

Permis de démolir à Nantes

1 578 autorisations