Permis d'aménager n° 04401513F3002 à Blain
Territoire
Loire-Atlantique (44)
Pays de la Loire
Autorisation
Autorisé le 16 avril 2013
Dossier PA n° 04401513F3002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Blain (Loire-Atlantique, Pays de la Loire), le permis d'aménager n° 04401513F3002 a été délivré le 16 avril 2013.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé. Ce dossier s'inscrit parmi les 17 permis d'aménager référencés à Blain.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 16/02/2015.
Autorisation
16 avril 2013
Ouverture de chantier (DOC)
16/05/2013
Achèvement (DAACT)
16/02/2015
Délai autorisation - chantier
1 mois
Durée du chantier
1 an 9 mois
Délai total
1 an 10 mois
Localisation du projet à Blain
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Blain Code postal 44130 Identifiant INSEE 44015
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Région
- Pays de la Loire
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LA CHAPELLE-SUR-ERDRE (44240)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 04401513F3002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 44015 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 16 avril 2013 |
| Date de dépôt | 16/05/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |