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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0432362500002

Permis d'aménager n° 0432362500002 à La Séauve-sur-Semène pour un terrain de 50 100 m², Desforanges

Q: Qui porte ce projet ?

Ce dossier a été déposé par P.A.O. et autorisé le 15 décembre 2026.

Q: Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 15 décembre 2026).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0432362500002, déposé en mairie de La Séauve-sur-Semène.

Territoire

Haute-Loire (43)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 15 décembre 2026

Dossier PA n° 0432362500002

Demandeur

P.A.O.

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Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Desforanges, le permis d'aménager n° 0432362500002 a été délivré le 15 décembre 2026 à La Séauve-sur-Semène (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes). P.A.O. figure comme demandeur du dossier.

Le projet d'aménagement couvre un terrain de 50 100 m².

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0A18, 0A19, 0A20. L'ensemble des 6 permis d'aménager référencés à La Séauve-sur-Semène est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

15/12/2026

Surface du terrain

50 100 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 15 décembre 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

15 décembre 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

15/12/2026

Autorisation

15/12/2026

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à La Séauve-sur-Semène

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelles cadastrales du projet

0A18 0A19 0A20

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Desforanges

Territoires administratifs

Commune: La Séauve-sur-Semène Code postal 43140 Identifiant INSEE 43236
Département: Haute-Loire (43)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	50 100 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

P.A.O.

Voir les 3 autorisations

Catégorie: SCI
Catégorie juridique: Société civile immobilière
SIREN: 414431395
SIRET: 41443139500022
Code APE (NAF): 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Taille d'entreprise: PME
Année de création: 1997
Localisation: MONISTROL SUR LOIRE (43120)

Autres dossiers de P.A.O.

PA n°0431532500001 Autorisé

Desforanges

16 déc. 2025

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0432362500002
Code commune INSEE	43236 - Voir la page commune
Année de dépôt	2025
Date d'autorisation	15 décembre 2026
Date de dépôt	15/12/2026
Dernière mise à jour (DPC)	02/2026
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 50 100 m², situé Desforanges à La Séauve-sur-Semène (43140).

Qui porte ce projet ?

Ce dossier a été déposé par P.A.O. et autorisé le 15 décembre 2026.

Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 15 décembre 2026).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0432362500002, déposé en mairie de La Séauve-sur-Semène.

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PA n°04323614Y0001 Autorisé

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06 mars 2014 12 294 m² foncier

PA n°04323615Y0001 Terminé

Montbrison

La Séauve-sur-Semène (43140)

03 juin 2015 10 147 m² foncier

PA n°04323622Y0001 Terminé

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La Séauve-sur-Semène (43140)

18 mai 2022 2 135 m² foncier

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Route De Montbrison Montbrison

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