Permis d'aménager n° 0431652600002 à Rosières pour un terrain de 4 293 m², Route Du Pertuis Les Granges
Territoire
Haute-Loire (43)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 30 avril 2026
Dossier PA n° 0431652600002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Rosières (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0431652600002 a été délivré le 30 avril 2026, pour un projet situé Route Du Pertuis Les Granges.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 4 293 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont E96, E97, E100. Ce dossier s'inscrit parmi les 8 permis d'aménager référencés à Rosières.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 30 avril 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
30 avril 2026
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Rosières
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Granges
Territoires administratifs
- Commune
- Rosières Code postal 43800 Identifiant INSEE 43165
- Département
- Haute-Loire (43)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 4 293 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT ETIENNE LARDEYROL (43260)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0431652600002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 43165 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2026 |
| Date d'autorisation | 30 avril 2026 |
| Date de dépôt | 30/04/2026 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |