Permis d'aménager n° 04303214P0001 à Blavozy, Les Chabanades
Territoire
Haute-Loire (43)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 1 août 2014
Dossier PA n° 04303214P0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Blavozy (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 04303214P0001 a été délivré le 1 août 2014, pour un projet situé Les Chabanades.
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AE203. Au total, 11 permis d'aménager référencés à Blavozy sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 03/07/2015.
Autorisation
1 août 2014
Ouverture de chantier (DOC)
03/02/2015
Achèvement (DAACT)
03/07/2015
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 6 mois
Durée du chantier
5 mois
Délai total
un peu plus de 11 mois
Localisation du projet à Blavozy
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Chabanades
Territoires administratifs
- Commune
- Blavozy Code postal 43700 Identifiant INSEE 43032
- Département
- Haute-Loire (43)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BLAVOZY (43700)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 04303214P0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 43032 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 1 août 2014 |
| Date de dépôt | 03/07/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |