Permis d'aménager n° 0430122500002 à Aurec-sur-Loire pour un terrain de 9 868 m², 337 Avenue Du Forez
Territoire
Haute-Loire (43)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 5 novembre 2025
Dossier PA n° 0430122500002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé 337 Avenue Du Forez, le permis d'aménager n° 0430122500002 a été délivré le 5 novembre 2025 à Aurec-sur-Loire (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes).
L'opération s'étend sur un terrain de 9 868 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AN9, AN11. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Haute-Loire en 2025 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 18 permis d'aménager référencés à Aurec-sur-Loire.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 5 novembre 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
5 novembre 2025
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Aurec-sur-Loire
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Aurec-sur-Loire Code postal 43110 Identifiant INSEE 43012
- Département
- Haute-Loire (43)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 9 868 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- AUREC-SUR-LOIRE (43110)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0430122500002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 43012 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 5 novembre 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |