Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0430122500002

Permis d'aménager n° 0430122500002 à Aurec-sur-Loire pour un terrain de 9 868 m², 337 Avenue Du Forez

Territoire

Haute-Loire (43)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 5 novembre 2025

Dossier PA n° 0430122500002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 337 Avenue Du Forez, le permis d'aménager n° 0430122500002 a été délivré le 5 novembre 2025 à Aurec-sur-Loire (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes).

L'opération s'étend sur un terrain de 9 868 m².

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AN9, AN11. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Haute-Loire en 2025 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 18 permis d'aménager référencés à Aurec-sur-Loire.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

05/11/2025

Surface du terrain

9 868 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 5 novembre 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

5 novembre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2025
2
Autorisation
05/11/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Aurec-sur-Loire

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AN9 AN11

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Aurec-sur-Loire Code postal 43110 Identifiant INSEE 43012
Département
Haute-Loire (43)

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 9 868 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AUREC-SUR-LOIRE (43110)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 0430122500002
Code commune INSEE 43012 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 5 novembre 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 11/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 9 868 m², situé 337 Avenue Du Forez à Aurec-sur-Loire (43110).
Quel est le statut de ce permis d'aménager ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 5 novembre 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0430122500002, déposé en mairie d'Aurec-sur-Loire.

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