Retour aux autorisations d'Aurec-sur-Loire

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 04301223Y0003

Permis d'aménager n° 04301223Y0003 à Aurec-sur-Loire

Q: En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, à Aurec-sur-Loire (43110).

Q: Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

La demande a été déposée par COMMUNE DE AUREC SUR LOIRE et autorisée le 2 novembre 2023.

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 2 novembre 2023).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 04301223Y0003, déposé en mairie d'Aurec-sur-Loire.

Territoire

Haute-Loire (43)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 2 novembre 2023

Dossier PA n° 04301223Y0003

Demandeur

COMMUNE DE AUREC SUR LOIRE

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

À Aurec-sur-Loire (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 04301223Y0003 a été délivré le 2 novembre 2023. Le demandeur déclaré est COMMUNE DE AUREC SUR LOIRE.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Haute-Loire en 2023 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 18 permis d'aménager référencés à Aurec-sur-Loire.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

02/11/2023

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 2 novembre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

2 novembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

02/11/2023

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Aurec-sur-Loire

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Aurec-sur-Loire Code postal 43110 Identifiant INSEE 43012
Département: Haute-Loire (43)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

COMMUNE DE AUREC SUR LOIRE

Voir les 9 autorisations

Catégorie: Commune/EPCI
Catégorie juridique: Commune et commune nouvelle
SIREN: 214300121
SIRET: 21430012100016
Code APE (NAF): 84.11Z - Administration publique générale
Taille d'entreprise: PME - 50-99 salariés
Année de création: 1983
Localisation: AUREC SUR LOIRE (43110)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	04301223Y0003
Code commune INSEE	43012 - Voir la page commune
Année de dépôt	2023
Date d'autorisation	2 novembre 2023
Date de dépôt	01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC)	11/2023
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, à Aurec-sur-Loire (43110).

Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

La demande a été déposée par COMMUNE DE AUREC SUR LOIRE et autorisée le 2 novembre 2023.

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 2 novembre 2023).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 04301223Y0003, déposé en mairie d'Aurec-sur-Loire.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Aurec-sur-Loire

PA n°04301222Y0002 Autorisé

Route De La Faye Aurec

Aurec-sur-Loire (43110)

21 juin 2022 SAINT JOSEPH - VALLON DES PINS

PA n°04301223Y0002 Autorisé

Place Du Breuil

Aurec-sur-Loire (43110)

07 août 2023 475 m² foncier

PA n°04301223Y0001 Autorisé

Chemin Des Girards Roche D'oiseau

Aurec-sur-Loire (43110)

03 oct. 2023 6 339 m² foncier SCCV LES SAIGNES

PA n°04301223Y0004 Autorisé

28 Chemin Du Pave

Aurec-sur-Loire (43110)

14 mars 2024 1 332 m² foncier

PA n°04301224Y0001 Terminé

Rue Des Tuileries Le Verger

Aurec-sur-Loire (43110)

22 oct. 2024 OPH DE LA HAUTE-LOIRE

PA n°0430122500002 Autorisé

337 Avenue Du Forez

Aurec-sur-Loire (43110)

05 nov. 2025 9 868 m² foncier

Autres types d'autorisations à Aurec-sur-Loire

Permis de construire à Aurec-sur-Loire

231 autorisations

Permis de démolir à Aurec-sur-Loire

13 autorisations