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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0421742500002

Permis d'aménager n° 0421742500002 à Poncins pour un terrain de 9 709 m², Chemin De La Tuilliere

Q: Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par VILLENEUVE et autorisé le 15 janvier 2026.

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 15 janvier 2026).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0421742500002, déposé en mairie de Poncins.

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 15 janvier 2026

Dossier PA n° 0421742500002

Demandeur

VILLENEUVE

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Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 0421742500002, délivré le 15 janvier 2026 à Poncins (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Chemin De La Tuilliere. Le demandeur déclaré est VILLENEUVE.

L'opération s'étend sur un terrain de 9 709 m².

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AC42. Le dossier a été instruit en 1 an entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans la Loire pour les dossiers déposés en 2025 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 12 permis d'aménager référencés à Poncins.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

15/01/2026

Surface du terrain

9 709 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 15 janvier 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

15 janvier 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

15/01/2026

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Poncins

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AC42

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Poncins Code postal 42110 Identifiant INSEE 42174
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	9 709 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

VILLENEUVE

Voir les 13 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: Société en nom collectif
SIREN: 431655554
SIRET: 43165555400019
Code APE (NAF): 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
Taille d'entreprise: PME
Année de création: 2000
Localisation: SALVIZINET (42110)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0421742500002
Code commune INSEE	42174 - Voir la page commune
Année de dépôt	2025
Date d'autorisation	15 janvier 2026
Date de dépôt	01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC)	01/2026
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 9 709 m², situé Chemin De La Tuilliere à Poncins (42110).

Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par VILLENEUVE et autorisé le 15 janvier 2026.

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 15 janvier 2026).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0421742500002, déposé en mairie de Poncins.

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