Permis d'aménager Statut : Terminé N° 04207823R2001

Permis d'aménager n° 04207823R2001 au Crozet pour un terrain de 675 m², Rue Baulon Le Bourg

Q: Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 11 mars 2024, ouverture de chantier le 11 mars 2024, achèvement déclaré le 12 mars 2024).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 04207823R2001, déposé en mairie du Crozet.

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 11 mars 2024

Dossier PA n° 04207823R2001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 04207823R2001 a été délivré le 11 mars 2024 au Crozet (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Rue Baulon Le Bourg.

L'opération concerne un terrain de 675 m².

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est C140. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans la Loire pour les dossiers déposés en 2023 (environ 10 mois). L'ensemble des 5 permis d'aménager référencés au Crozet est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

11/03/2024

Surface du terrain

675 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 12/03/2024.

Autorisation

11 mars 2024

Ouverture de chantier (DOC)

11/03/2024

Achèvement (DAACT)

12/03/2024

Délai autorisation - chantier

moins d'un jour

Durée du chantier

1 jour

Délai total

1 jour

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

11/03/2024

Chantier (DOC)

11/03/2024

Achèvement (DAACT)

12/03/2024

Localisation du projet au Crozet

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

C140

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Bourg

Territoires administratifs

Commune: Le Crozet Code postal 42310 Identifiant INSEE 42078
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	675 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: LE CROZET (42310)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	04207823R2001
Code commune INSEE	42078 - Voir la page commune
Année de dépôt	2023
Date d'autorisation	11 mars 2024
Date de dépôt	01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC)	10/2024
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 675 m², situé Rue Baulon Le Bourg au Crozet (42310).

Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 11 mars 2024, ouverture de chantier le 11 mars 2024, achèvement déclaré le 12 mars 2024).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 04207823R2001, déposé en mairie du Crozet.

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