Permis d'aménager n° 04207013R2001 à Cordelle, Pio
Territoire
Loire (42)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 18 mars 2013
Dossier PA n° 04207013R2001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Cordelle (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 04207013R2001 a été délivré le 18 mars 2013, pour un projet situé Pio.
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AB463, AB462, AB461. Le dossier a été instruit en près de 3 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans la Loire pour les dossiers déposés en 2013 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 5 permis d'aménager référencés à Cordelle.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 08/04/2013.
Autorisation
18 mars 2013
Ouverture de chantier (DOC)
30/03/2013
Achèvement (DAACT)
08/04/2013
Délai autorisation - chantier
12 jours
Durée du chantier
9 jours
Délai total
21 jours
Localisation du projet à Cordelle
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Pio
Territoires administratifs
- Commune
- Cordelle Code postal 42123 Identifiant INSEE 42070
- Département
- Loire (42)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CORDELLE (42123)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 04207013R2001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 42070 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 18 mars 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2013 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |