Retour aux autorisations de Nouan-le-Fuzelier

Permis d'aménager Statut : Commencé N° 04116115S0001

Permis d'aménager n° 04116115S0001 à Nouan-le-Fuzelier, Bouchetin

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 17 avril 2015, ouverture de chantier le 17 mai 2016).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 04116115S0001, déposé en mairie de Nouan-le-Fuzelier.

Territoire

Loir-et-Cher (41)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 17 avril 2015

Dossier PA n° 04116115S0001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 04116115S0001, délivré le 17 avril 2015 à Nouan-le-Fuzelier (Loir-et-Cher, Centre-Val de Loire), porte sur un projet situé Bouchetin.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AO26, AO25. L'instruction du dossier a duré près de 4 mois. Ce dossier fait partie des 5 permis d'aménager référencés à Nouan-le-Fuzelier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

17/04/2015

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 17/05/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

17 avril 2015

Ouverture de chantier (DOC)

17/05/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

1 an 1 mois

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

17/04/2015

Chantier (DOC)

17/05/2016

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Nouan-le-Fuzelier

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AO26 AO25

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Bouchetin

Territoires administratifs

Commune: Nouan-le-Fuzelier Code postal 41600 Identifiant INSEE 41161
Département: Loir-et-Cher (41)
Région: Centre-Val de Loire

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: CHAUMONT-SUR-THARONNE (41600)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	04116115S0001
Code commune INSEE	41161 - Voir la page commune
Année de dépôt	2015
Date d'autorisation	17 avril 2015
Date de dépôt	01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC)	05/2016
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Bouchetin à Nouan-le-Fuzelier (41600).

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 17 avril 2015, ouverture de chantier le 17 mai 2016).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 04116115S0001, déposé en mairie de Nouan-le-Fuzelier.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Nouan-le-Fuzelier

PA n°04116113S0001 Autorisé

All Sainte Barbe Tivoly-Ouest

Nouan-le-Fuzelier (41600)

09 oct. 2013 SCI LA GAILLARDIERE

PA n°04116122K0001 Autorisé

6 Rue Du Four A Chaux

Nouan-le-Fuzelier (41600)

22 juin 2022 1 108 m² foncier

PA n°04116122K0002 Terminé

Le Bourg

Nouan-le-Fuzelier (41600)

16 févr. 2023 7 201 m² foncier COMMUNE DE NOUAN LE FUZELIER

PA n°04116122K0003 Autorisé

Rue Du Bourg-Neuf Le Gue

Nouan-le-Fuzelier (41600)

16 févr. 2023 6 571 m² foncier

Autres types d'autorisations à Nouan-le-Fuzelier

Permis de construire à Nouan-le-Fuzelier

59 autorisations

Permis de démolir à Nouan-le-Fuzelier

8 autorisations