Permis d'aménager n° 04110421E0004 à Huisseau-sur-Cosson pour un terrain de 2 413 m², La Quenouillere
Territoire
Loir-et-Cher (41)
Centre-Val de Loire
Autorisation
Autorisé le 23 juin 2021
Dossier PA n° 04110421E0004
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 23 juin 2021 à Huisseau-sur-Cosson (Loir-et-Cher, Centre-Val de Loire), le permis d'aménager n° 04110421E0004 porte sur un projet situé La Quenouillere.
L'aménagement porte sur un terrain de 2 413 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est BL323. Le dossier a été instruit en près de 6 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans le Loir-et-Cher pour les dossiers déposés en 2021 (environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 24 permis d'aménager référencés à Huisseau-sur-Cosson.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 23 juin 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
23 juin 2021
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Huisseau-sur-Cosson
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Huisseau-sur-Cosson Code postal 41350 Identifiant INSEE 41104
- Département
- Loir-et-Cher (41)
- Région
- Centre-Val de Loire
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 413 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- HUISSEAU-SUR-COSSON (41350)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 04110421E0004 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 41104 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 23 juin 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |