Permis d'aménager n° 04110421E0001 à Huisseau-sur-Cosson pour un terrain de 3 340 m², 38 Rue Du Doc Audy
Territoire
Loir-et-Cher (41)
Centre-Val de Loire
Autorisation
Autorisé le 17 février 2021
Dossier PA n° 04110421E0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Huisseau-sur-Cosson (Loir-et-Cher, Centre-Val de Loire), le permis d'aménager n° 04110421E0001 a été délivré le 17 février 2021, pour un projet situé 38 Rue Du Doc Audy.
L'opération concerne un terrain de 3 340 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est BR185. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 2 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Loir-et-Cher pour les dossiers déposés en 2021 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 24 permis d'aménager référencés à Huisseau-sur-Cosson.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 17 février 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
17 février 2021
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Huisseau-sur-Cosson
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Huisseau-sur-Cosson Code postal 41350 Identifiant INSEE 41104
- Département
- Loir-et-Cher (41)
- Région
- Centre-Val de Loire
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 340 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- HUISSEAU-SUR-COSSON (41350)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 04110421E0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 41104 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 17 février 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |