Permis d'aménager n° 03905912M0002 à Bois-d'Amont, Rue De Nostang
Territoire
Jura (39)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 14 mai 2013
Dossier PA n° 03905912M0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Bois-d'Amont (Jura, Bourgogne-Franche-Comté), le permis d'aménager n° 03905912M0002 a été délivré le 14 mai 2013, pour un projet situé Rue De Nostang.
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AI179, AI204, AI205. L'instruction du dossier a duré 1 an 4 mois. L'ensemble des 3 permis d'aménager référencés à Bois-d'Amont est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 07/10/2014.
Autorisation
14 mai 2013
Ouverture de chantier (DOC)
12/05/2014
Achèvement (DAACT)
07/10/2014
Délai autorisation - chantier
près d'un an
Durée du chantier
près de 5 mois
Délai total
1 an 4 mois
Localisation du projet à Bois-d'Amont
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Bois-d'Amont Code postal 39220 Identifiant INSEE 39059
- Département
- Jura (39)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LIMONEST (69760)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03905912M0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 39059 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2012 |
| Date d'autorisation | 14 mai 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2012 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |