Permis d'aménager n° 0385442410004 à Vienne pour un terrain de 2 288 m², 2 Chemin De Saint-Just
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 16 octobre 2024
Dossier PA n° 0385442410004
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 16 octobre 2024 à Vienne (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0385442410004 porte sur un projet situé 2 Chemin De Saint-Just.
L'aménagement porte sur un terrain de 2 288 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AZ410, AZ407. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2024 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 64 permis d'aménager référencés à Vienne.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/04/2025.
Autorisation
16 octobre 2024
Ouverture de chantier (DOC)
16/12/2024
Achèvement (DAACT)
01/04/2025
Délai autorisation - chantier
2 mois
Durée du chantier
près de 4 mois
Délai total
près de 6 mois
Localisation du projet à Vienne
Adresse du projet localisée
Précision à l’adresseLe repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Vienne Code postal 38200 Identifiant INSEE 38544
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 288 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VIENNE (38200)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0385442410004 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38544 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 16 octobre 2024 |
| Date de dépôt | 01/01/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |