Permis d'aménager Statut : Terminé N° 0385442110004

Permis d'aménager n° 0385442110004 à Vienne pour un terrain de 2 268 m², 1204 Rue De Saint Alban

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 13 juillet 2021

Dossier PA n° 0385442110004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 13 juillet 2021 à Vienne (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0385442110004 porte sur un projet situé 1204 Rue De Saint Alban.

L'opération concerne un terrain de 2 268 m².

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont BO6, BO7. Ce dossier s'inscrit parmi les 64 permis d'aménager référencés à Vienne.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

13/07/2021

Surface du terrain

2 268 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 07/11/2024.

Autorisation

13 juillet 2021

Ouverture de chantier (DOC)

22/11/2021

Achèvement (DAACT)

07/11/2024

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

2 ans 11 mois

Délai total

3 ans 3 mois

Dépôt
22/11/2021
Autorisation
13/07/2021
Chantier (DOC)
22/11/2021
4
Achèvement (DAACT)
07/11/2024

Localisation du projet à Vienne

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

BO6 BO7

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vienne Code postal 38200 Identifiant INSEE 38544
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 2 268 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
REVENTIN VAUGRIS (38121)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 0385442110004
Code commune INSEE 38544 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 13 juillet 2021
Date de dépôt 22/11/2021
Dernière mise à jour (DPC) 11/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 2 268 m², situé 1204 Rue De Saint Alban à Vienne (38200).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 13 juillet 2021, ouverture de chantier le 22 novembre 2021, achèvement déclaré le 7 novembre 2024).
Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0385442110004, déposé en mairie de Vienne.

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