Permis d'aménager n° 0385111620001 au Touvet
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 20 septembre 2016
Dossier PA n° 0385111620001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Au Touvet (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0385111620001 a été délivré le 20 septembre 2016.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé. Au total, 26 permis d'aménager référencés au Touvet sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 20 septembre 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
20 septembre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet au Touvet
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Le Touvet Code postal 38660 Identifiant INSEE 38511
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0385111620001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38511 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 20 septembre 2016 |
| Date de dépôt | na |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |