Permis d'aménager n° 0385111420001 au Touvet, La Frette
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 9 mars 2015
Dossier PA n° 0385111420001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 9 mars 2015 au Touvet (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0385111420001 porte sur un projet situé La Frette.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AP186. L'ensemble des 26 permis d'aménager référencés au Touvet est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 18/12/2015.
Autorisation
9 mars 2015
Ouverture de chantier (DOC)
10/03/2015
Achèvement (DAACT)
18/12/2015
Délai autorisation - chantier
1 jour
Durée du chantier
un peu plus de 9 mois
Délai total
un peu plus de 9 mois
Localisation du projet au Touvet
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Frette
Territoires administratifs
- Commune
- Le Touvet Code postal 38660 Identifiant INSEE 38511
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LUMBIN (38660)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0385111420001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38511 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 9 mars 2015 |
| Date de dépôt | 10/03/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |