Permis d'aménager n° 0385012010002 à Tencin pour un terrain de 3 550 m², Rue Du Noyer Vert Lieu-Dit
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 16 septembre 2020
Dossier PA n° 0385012010002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0385012010002 a été délivré le 16 septembre 2020 à Tencin (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Rue Du Noyer Vert Lieu-Dit.
L'opération concerne un terrain de 3 550 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est A368. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2020 (médiane : environ 10 mois). L'ensemble des 18 permis d'aménager référencés à Tencin est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 28/03/2025.
Autorisation
16 septembre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
16/03/2022
Achèvement (DAACT)
28/03/2025
Délai autorisation - chantier
1 an 6 mois
Durée du chantier
3 ans
Délai total
4 ans 6 mois
Localisation du projet à Tencin
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Tencin Code postal 38570 Identifiant INSEE 38501
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 550 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- DENVER (80211)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0385012010002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38501 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 16 septembre 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |