Permis d'aménager n° 0385012110001 à Tencin pour un terrain de 538 m², Allee De L'etang
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 6 octobre 2021
Dossier PA n° 0385012110001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Allee De L'etang, le permis d'aménager n° 0385012110001 a été délivré le 6 octobre 2021 à Tencin (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes).
L'opération concerne un terrain de 538 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est C583. Le dossier a été instruit en un peu plus de 9 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2021 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 18 permis d'aménager référencés à Tencin.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 6 octobre 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
6 octobre 2021
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Tencin
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Tencin Code postal 38570 Identifiant INSEE 38501
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 538 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MORETEL DE MAILLES (38570)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0385012110001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38501 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 6 octobre 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |