Permis d'aménager n° 0384742510001 à Sassenage pour un terrain de 1 987 m², 2 Impasse Marcel Armand
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 1 juillet 2025
Dossier PA n° 0384742510001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Sassenage (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0384742510001 a été délivré le 1 juillet 2025, pour un projet situé 2 Impasse Marcel Armand.
L'aménagement porte sur un terrain de 1 987 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est BK377. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2025 (environ 10 mois). Au total, 16 permis d'aménager référencés à Sassenage sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 27/04/2026.
Autorisation
1 juillet 2025
Ouverture de chantier (DOC)
12/01/2026
Achèvement (DAACT)
27/04/2026
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 6 mois
Durée du chantier
un peu plus de 3 mois
Délai total
près de 10 mois
Localisation du projet à Sassenage
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Sassenage Code postal 38360 Identifiant INSEE 38474
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 987 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BELGODERE (20226)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0384742510001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38474 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 1 juillet 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |