Permis d'aménager n° 0384731520001 à Sardieu, Rte De La Cote Saint-Andre La Rivoire
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 21 avril 2015
Dossier PA n° 0384731520001
Demandeur
SARL MARY INVESTISSEMENTS
Synthèse du dossier et statut administratif
À Sardieu (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0384731520001 a été délivré le 21 avril 2015, pour un projet situé Rte De La Cote Saint-Andre La Rivoire. Le dossier a été déposé par SARL MARY INVESTISSEMENTS.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont ZI196, ZI90. Au total, 2 permis d'aménager référencés à Sardieu sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/06/2017.
Autorisation
21 avril 2015
Ouverture de chantier (DOC)
21/12/2015
Achèvement (DAACT)
01/06/2017
Délai autorisation - chantier
8 mois
Durée du chantier
1 an 5 mois
Délai total
2 ans 1 mois
Localisation du projet à Sardieu
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Rivoire
Territoires administratifs
- Commune
- Sardieu Code postal 38260 Identifiant INSEE 38473
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
SARL MARY INVESTISSEMENTS
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 410158406
- SIRET
- 41015840600034
- Code APE (NAF)
- 68.31Z - Agences immobilières
- Année de création
- 1996
- Localisation
- SAINT- TIENNE-DE-SAINT-GEOIRS (38590)
Autres dossiers de SARL MARY INVESTISSEMENTS
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0384731520001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38473 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 21 avril 2015 |
| Date de dépôt | 01/06/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |
Questions fréquentes sur ce permis d'aménager
En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?
Où en est ce dossier ?
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
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