Permis d'aménager Statut : Terminé N° 0384731520001

Permis d'aménager n° 0384731520001 à Sardieu, Rte De La Cote Saint-Andre La Rivoire

Q: Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Le dossier est porté par SARL MARY INVESTISSEMENTS et autorisé le 21 avril 2015.

Q: Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 21 avril 2015, ouverture de chantier le 21 décembre 2015, achèvement déclaré le 1 juin 2017).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0384731520001, déposé en mairie de Sardieu.

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 21 avril 2015

Dossier PA n° 0384731520001

Demandeur

SARL MARY INVESTISSEMENTS

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Synthèse du dossier et statut administratif

À Sardieu (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0384731520001 a été délivré le 21 avril 2015, pour un projet situé Rte De La Cote Saint-Andre La Rivoire. Le dossier a été déposé par SARL MARY INVESTISSEMENTS.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont ZI196, ZI90. Au total, 2 permis d'aménager référencés à Sardieu sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

21/04/2015

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/06/2017.

Autorisation

21 avril 2015

Ouverture de chantier (DOC)

21/12/2015

Achèvement (DAACT)

01/06/2017

Délai autorisation - chantier

8 mois

Durée du chantier

1 an 5 mois

Délai total

2 ans 1 mois

Dépôt

01/06/2017

Autorisation

21/04/2015

Chantier (DOC)

21/12/2015

Achèvement (DAACT)

01/06/2017

Localisation du projet à Sardieu

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

ZI196 ZI90

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Rivoire

Territoires administratifs

Commune: Sardieu Code postal 38260 Identifiant INSEE 38473
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SARL MARY INVESTISSEMENTS

Voir les 4 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN: 410158406
SIRET: 41015840600034
Code APE (NAF): 68.31Z - Agences immobilières
Taille d'entreprise: PME
Année de création: 1996
Localisation: SAINT- TIENNE-DE-SAINT-GEOIRS (38590)

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27 mars 2013

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0384731520001
Code commune INSEE	38473 - Voir la page commune
Année de dépôt	2015
Date d'autorisation	21 avril 2015
Date de dépôt	01/06/2017
Dernière mise à jour (DPC)	06/2017
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Rte De La Cote Saint-Andre La Rivoire à Sardieu (38260).

Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Le dossier est porté par SARL MARY INVESTISSEMENTS et autorisé le 21 avril 2015.

Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 21 avril 2015, ouverture de chantier le 21 décembre 2015, achèvement déclaré le 1 juin 2017).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0384731520001, déposé en mairie de Sardieu.

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