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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0384731320001

Permis d'aménager n° 0384731320001 à Sardieu, Chem De Poinponnier Le Poinponnier

Q: Qui porte ce projet ?

Ce dossier a été déposé par SARL MARY INVESTISSEMENTS et autorisé le 27 mars 2013.

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 27 mars 2013).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0384731320001, déposé en mairie de Sardieu.

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 27 mars 2013

Dossier PA n° 0384731320001

Demandeur

SARL MARY INVESTISSEMENTS

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Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Chem De Poinponnier Le Poinponnier, le permis d'aménager n° 0384731320001 a été délivré le 27 mars 2013 à Sardieu (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes). Le projet est porté par SARL MARY INVESTISSEMENTS.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont ZD14, ZD13. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 3 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2013 (environ 9 mois). L'ensemble des 2 permis d'aménager référencés à Sardieu est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

27/03/2013

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 27 mars 2013. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

27 mars 2013

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

27/03/2013

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Sardieu

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

ZD14 ZD13

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Poinponnier

Territoires administratifs

Commune: Sardieu Code postal 38260 Identifiant INSEE 38473
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SARL MARY INVESTISSEMENTS

Voir les 4 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN: 410158406
SIRET: 41015840600034
Code APE (NAF): 68.31Z - Agences immobilières
Taille d'entreprise: PME
Année de création: 1996
Localisation: SAINT- TIENNE-DE-SAINT-GEOIRS (38590)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0384731320001
Code commune INSEE	38473 - Voir la page commune
Année de dépôt	2013
Date d'autorisation	27 mars 2013
Date de dépôt	01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC)	04/2013
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Chem De Poinponnier Le Poinponnier à Sardieu (38260).

Qui porte ce projet ?

Ce dossier a été déposé par SARL MARY INVESTISSEMENTS et autorisé le 27 mars 2013.

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 27 mars 2013).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0384731320001, déposé en mairie de Sardieu.

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