Retour aux autorisations de Saint-Jean-le-Vieux

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0384042520002

Permis d'aménager n° 0384042520002 à Saint-Jean-le-Vieux, 180 Chemin De L Eglise

Q: Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 15 avril 2025).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0384042520002, déposé en mairie de Saint-Jean-le-Vieux.

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 15 avril 2025

Dossier PA n° 0384042520002

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 15 avril 2025 à Saint-Jean-le-Vieux (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0384042520002 porte sur un projet situé 180 Chemin De L Eglise.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est B546. Le dossier a été instruit en un peu plus de 3 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2025 (environ 10 mois). L'ensemble des 6 permis d'aménager référencés à Saint-Jean-le-Vieux est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

15/04/2025

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 15 avril 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

15 avril 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

15/04/2025

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Saint-Jean-le-Vieux

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B546

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Saint-Jean-le-Vieux Code postal 38420 Identifiant INSEE 38404
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: SAINT-JEAN-LE-VIEUX (38420)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0384042520002
Code commune INSEE	38404 - Voir la page commune
Année de dépôt	2025
Date d'autorisation	15 avril 2025
Date de dépôt	01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC)	04/2025
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé 180 Chemin De L Eglise à Saint-Jean-le-Vieux (38420).

Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 15 avril 2025).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0384042520002, déposé en mairie de Saint-Jean-le-Vieux.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Saint-Jean-le-Vieux

PA n°0384041820001 Autorisé

L'eglise

Saint-Jean-le-Vieux (38420)

22 nov. 2018 9 127 m² foncier

PA n°0384042020001 Commencé

Route De La Mairie

Saint-Jean-le-Vieux (38420)

27 juil. 2020 2 730 m² foncier COMMUNE DE SAINT JEAN LE VIEUX

PA n°0384042220001 Commencé

Lieu-Dit L'isle

Saint-Jean-le-Vieux (38420)

15 sept. 2022 1 887 m² foncier

PA n°0384042420002 Autorisé

115 Chemin De Chantorelle

Saint-Jean-le-Vieux (38420)

09 déc. 2024 4 131 m² foncier

PA n°0384042520001 Autorisé

266 Chemin De Chantorelle

Saint-Jean-le-Vieux (38420)

06 mai 2025 2 319 m² foncier

Autres types d'autorisations à Saint-Jean-le-Vieux

Permis de construire à Saint-Jean-le-Vieux

24 autorisations

Permis de démolir à Saint-Jean-le-Vieux

1 autorisation