Permis d'aménager n° 0384042520001 à Saint-Jean-le-Vieux pour un terrain de 2 319 m², 266 Chemin De Chantorelle
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 6 mai 2025
Dossier PA n° 0384042520001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé 266 Chemin De Chantorelle, le permis d'aménager n° 0384042520001 a été délivré le 6 mai 2025 à Saint-Jean-le-Vieux (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes).
L'opération concerne un terrain de 2 319 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est B716. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2025 (environ 10 mois). L'ensemble des 6 permis d'aménager référencés à Saint-Jean-le-Vieux est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 6 mai 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
6 mai 2025
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Saint-Jean-le-Vieux
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Jean-le-Vieux Code postal 38420 Identifiant INSEE 38404
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 319 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT JEAN LE VIEUX (38420)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0384042520001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38404 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 6 mai 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |
Questions fréquentes sur ce permis d'aménager
En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Quel est le statut de ce permis d'aménager ?
Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?
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